plaque nouveaux-brunswink vs quebec

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plaque nouveaux-brunswink vs quebec

Message  montreal le Mar 08 Juil 2014, 09:11

bonjour je voudrais savoir si une voiture antique plaquer du n-b a besoins de passe une inspection si je la plaque a Montréal merci de vos reponses
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Re: plaque nouveaux-brunswink vs quebec

Message  benlavigne le Mar 08 Juil 2014, 09:50

Oui...
http://www.saaq.gouv.qc.ca/immatriculation/hors_quebec.php

Immatriculation d'un véhicule provenant de l'extérieur du Québec

L'immatriculation d'un véhicule provenant de l'extérieur du Québec nécessite une démarche particulière. Il vous est donc suggéré de communiquer avec la Société avant de vous rendre dans un point de service afin de connaître les documents qui pourraient vous être exigés. Voici une liste non exhaustive de ces documents :

Documents obligatoires
Pièce d'identité, de préférence votre permis de conduire avec photo
Contrat de vente, facture ou contrat de location
Certificat de pesée (si la masse nette n'est pas inscrite sur les autres documents)

Documents additionnels
Véhicule neuf
Formulaire de description de véhicule neuf

Véhicule usagé
Certificat de vérification mécanique conforme délivré par un mandataire accrédité (cette exigence ne concerne pas la motoneige, la souffleuse à neige, le véhicule tout-terrain, le véhicule-outil et la remorque de moins de 900 kg)
Certificat d'immatriculation de l'autre province ou pays, ou titre de propriété (endossé par le dernier propriétaire)

Selon la situation
Reçu de taxe de vente hors Québec VD-87
Formulaire d'importation de véhicule
Formulaire de perception de droit de douane
Autorisation du locateur d'immatriculer le véhicule au Québec

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