Procédure à suivre
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Procédure à suivre
[i]bonjour tlm ! je ne suis peut-etre pas dans le bon forum pour poser ma question mais bon . j'ai une question a $ 5,00 .est-ce que quelqu'un sais les procedure a suivre lorsque ( dans mon cas ) on achet un vehicule du fond d'une terre mais qu'il ( vendeur ) a pas les papier j'ai fais venir la s.q. pour une formule 148 mais il faut que le vehicule sois en marche il m'a dit tout d'abord de verifier si le char est pas volé sur le site ( cipc ) et il n'est pas volé alors que dois-je faire pour au moin le mettre a mon nom , pour ce qui est du reste je sais pour les inspection /evaluation mais pour le mettre a mon nom ??? si vous pouvez m'eclairer merci !
dan st-onge- Prospect
- Ville/Région : st-etienne des gres p.q
Nombre de messages : 27
Date d'inscription : 13/11/2011
Re: Procédure à suivre
en gros c,est le proprietaire legal du char qui doit faire les démarches pour avoir les papiers... apres il te fais une procuration pour le transferer a ton nom
_______________________________________________
François "don't need a GOODWRENCH" MustangII
Re: Procédure à suivre
pourquoi dit il qu'il faut que le vehicule soit en marche??
je l'ai fait l'an dernier pour un challenger
et mon frere pour un panel ford 1951
les deux n'etait pas en marche
c'est le policier qui a fait la recherche pour etre sur que le vehicule n'etait pas voler
ensuite il a rempli le formulaire 148
je me suis presenter a la saaq avec le formulaire en main
papier d'evaluation etc..
a la saaq la femme m'a demander pourquoi je n'avait pas de papier pour faire le transfert
j'ai mis ca par ecrit sur une feuille qu'elle a brocher avec le reste de la paperasse
elle a envoyer ca par fax et 1h00 plus tard les vehicules etait a notre nom.
dans mon cas c'est comme ca que ca a fonctionner.
je l'ai fait l'an dernier pour un challenger
et mon frere pour un panel ford 1951
les deux n'etait pas en marche
c'est le policier qui a fait la recherche pour etre sur que le vehicule n'etait pas voler
ensuite il a rempli le formulaire 148
je me suis presenter a la saaq avec le formulaire en main
papier d'evaluation etc..
a la saaq la femme m'a demander pourquoi je n'avait pas de papier pour faire le transfert
j'ai mis ca par ecrit sur une feuille qu'elle a brocher avec le reste de la paperasse
elle a envoyer ca par fax et 1h00 plus tard les vehicules etait a notre nom.
dans mon cas c'est comme ca que ca a fonctionner.
Dernière édition par camz28 le Mar 22 Nov 2011, 21:47, édité 1 fois
camz28- Vétéran
- Ville/Région : sainte-justine
Nombre de messages : 1265
Date d'inscription : 10/02/2010
Voiture(s) : camaro z28 1968 383 6 speed et camaro 1969(projet)
Re: Procédure à suivre
salut je sais que depuis cette année la s.q m'a dit qu'il emmetais plus de formulaire 148 pour cause d'abut et que trop de gens contournais les lois car l'an passé j'ai restorer une triumph (moto ) et jai eu ma formule 148 sans probleme sans avoir eu aucun papier moto que j'avais achter dans un marché au puce , je croiis que le mieu a faire est d'aller a la saaq pis prendre les info du moment car ca me semble changer souvent avant d'investir trop ! merci quand meme bonne soirée
dan st-onge- Prospect
- Ville/Région : st-etienne des gres p.q
Nombre de messages : 27
Date d'inscription : 13/11/2011
Re: Procédure à suivre
j'ai bin peur que ca soit ca que je vais etre obliger de faire ! je sais qu'a la saaq pour $15 il peuvent te dire si il est sur la route ou non et en plus il savent qui etais le dernier proprio mais par confidentialité il ne te donne pas son nom bin avancé !mustangii a écrit:en gros c,est le proprietaire legal du char qui doit faire les démarches pour avoir les papiers... apres il te fais une procuration pour le transferer a ton nom
dan st-onge- Prospect
- Ville/Région : st-etienne des gres p.q
Nombre de messages : 27
Date d'inscription : 13/11/2011
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